Sujet v1 325757
Toutes les annonces- Publié le
- Publié le 10 septembre 2026
- Journal
- Moselle TV
- Département
- 57 · Moselle
- Numéro
- 325757
Publié dans
Moselle TV
L'annonce telle que parue
MOSELIS
M. Franck CECCATO - Directeur Général
3, rue de Courcelles
BP 25040
57071 METZ
Tél : 03 87 55 75 00 - Fax : 03 87 74 71 01
mèl : service.juridique.marches@moselis.fr
web : http://www.moselis.fr
SIRET 39213931700037
M. Franck CECCATO - Directeur Général
3, rue de Courcelles
BP 25040
57071 METZ
Tél : 03 87 55 75 00 - Fax : 03 87 74 71 01
mèl : service.juridique.marches@moselis.fr
web : http://www.moselis.fr
SIRET 39213931700037
Avis légal
325757
Groupement de commandes : Non
L'avis implique un marché public.
Objet : MOE - Restructuration du RDC d'une ancienne gendarmerie en logements et construction neuve de 3 pavillons à Amanvillers
Réference acheteur : 2026_FCS_010
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Sans objet
Lieu d'exécution principal : Moselle
Durée : 18 mois.
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Classification CPV :
Principale : 71221000 - Services d'architecte pour les bâtiments
Forme du marché : Prestation divisée en lots : non
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches :
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Remise des offres : 07/10/26 à 12h00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 09/09/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
L'avis implique un marché public.
Objet : MOE - Restructuration du RDC d'une ancienne gendarmerie en logements et construction neuve de 3 pavillons à Amanvillers
Réference acheteur : 2026_FCS_010
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Sans objet
Lieu d'exécution principal : Moselle
Durée : 18 mois.
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Classification CPV :
Principale : 71221000 - Services d'architecte pour les bâtiments
Forme du marché : Prestation divisée en lots : non
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches :
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Remise des offres : 07/10/26 à 12h00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 09/09/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
L'aperçu s'affichera ici…
